Maison départementale des Sports
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Comité de Maine et Loire de Tennis de Table
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LES MUTATIONS - SAISON 2020/2021

Les demandes de mutation ordinaire
doivent être formulées :
  • Du 15 mai et le 15 juin 2020 inclus pour tous les licenciés,
  • Du 15 mai et le 14 août 2020 inclus pour les joueurs et joueuses devant figurer sur une liste de Pro A ou de Pro,
 Les joueurs/joueuses sont autorisé(e)s à changer de club sans justification particulière. Passée cette date, la mutation d'un(e) joueur/joueuse est dite exceptionnelle.
Périodes de mutation
Quatre périodes de mutations sont définies par saison sportive, dont deux qui ne concernent que les joueurs inscrits sur les listes de Pro A et Pro B :
  • Mutations ordinaires des joueurs de Pro A et Pro B du15 mai au 14 août 2020.
  • Mutations ordinaires de tous les autres joueurs du 15 mai au 15 juin 2020.
  • Mutations exceptionnelles des joueurs de Pro A et Pro B du 15 août au 31 octobre 2020.
  • Mutations exceptionnelles de tous les autres joueurs du 11 juillet 2020 au 31 mars 2021.

Mutations, mode d'emploi
Deux types de mutations existent : la mutation ordinaire, qui s’étale sur plusieurs semaines consécutives en fin de saison sportive, et la mutation exceptionnelle.
La mutation ordinaire ne nécessite aucune justification particulière, contrairement à la mutation exceptionnelle. Plusieurs raisons peuvent permettre d’effectuer une mutation exceptionnelle, en dehors de la période des mutations ordinaires :
- raison professionnelle : voir article II.206.1
- changement de centre scolaire ou universitaire : voir article II.206.2
- mise à la retraite : voir article II.206.3
- demandeur d’emploi : voir article II.206.4
- déménagement : voir article II.206.5, seulement pour les classés 5 à 12
- suite à dissolution de l’association : voir article II.206.
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RAPPEL
Il est rappelé que l’accord pour un cas de transfert ou de mutation quelle qu’en soit la forme (ordinaire ou exceptionnelle) ne vaut pas « licence ». Le club devra procéder également aux formalités de demande de licence, même si le joueur était déjà licencié au titre de la saison en cours.

LES TRANSFERTS - SAISON 2020/2021

A partir du 1er juillet 2020

Réglementation
Voir Titre II, Chapitre 2 des Règlements administratifs.
Le transfert promotionnel concerne la personne titulaire :
- d’une licence de la catégorie promotionnelle,
- ou d’une licence traditionnelle la saison précédente et qui demande une licence promotionnelle (voir article II.213),
- ou d’une licence dans une association uniquement corporative vers une association «libre», sous réserve de l’application de l’article II.403,
- ou d’une licence dans une association «libre» vers une association uniquement corporative, sous réserve de l’application de l’article II.403.



RAPPEL
Il est rappelé que l’accord pour un cas de transfert ou de mutation quelle qu’en soit la forme (ordinaire ou exceptionnelle) ne vaut pas « licence ». Le club devra procéder également aux formalités de demande de licence, même si le joueur était déjà licencié au titre de la saison en cours.