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Comité de Maine et Loire de Tennis de Table
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LES MUTATIONS
SAISON
2019/2020

Publié le : 18/05/2019
 La période des mutations ordinaires pour la saison 2019/2020
est officiellement ouverte. Jusqu'au samedi 15 juin, date de clôture de la période des mutations, les joueurs sont autorisés à changer de club sans justification particulière. Passée cette date, la mutation d'un joueur est dite exceptionnelle.

Périodes de mutation
Quatre périodes de mutations sont définies par saison sportive, dont deux qui ne concernent que les joueurs inscrits sur les listes de Pro A et Pro B :
  • Mutations ordinaires des joueurs de Pro A et Pro B (15 mai au 14 août 2019)
  • Mutations ordinaires de tous les autres joueurs (15 mai au 15 juin 2019)
  • Mutations exceptionnelles des joueurs de Pro A et Pro B : à partir du 15 août 2019
  • Mutations exceptionnelles de tous les autres joueurs (1er juillet 2019 au 31 mars 2020)

Mutations, mode d'emploi
Une mutation correspond au transfert d’un joueur d’un club vers un autre. Deux types de mutations existent : la mutation ordinaire, qui s’étale sur plusieurs semaines consécutives en fin de saison sportive, et la mutation exceptionnelle. La mutation ordinaire ne nécessite aucune justification particulière, contrairement à la mutation exceptionnelle. Plusieurs raisons peuvent permettre d’effectuer une mutation exceptionnelle, en dehors de la période des mutations ordinaires :
  • raison professionnelle
  • changement de centre scolaire ou universitaire
  • mise à la retraite
  • demandeur d'emploi
  • déménagement
  • « joker médical » en PRO
  • suite à dissolution de l’association


RAPPEL
Il est rappelé que l’accord pour un cas de transfert ou de mutation quelle qu’en soit la forme (ordinaire ou exceptionnelle) ne vaut pas « licence ». Le club devra procéder également aux formalités de demande de licence, même si le joueur était déjà licencié au titre de la saison en cours.

LES TRANSFERTS
SAISON
2019/2020

A partir du 1er juillet 2019

Réglementation
Voir Titre II, Chapitre 2 des Règlements administratifs.
Le transfert promotionnel concerne la personne titulaire :
  • d’une licence de la catégorie promotionnelle,
  • ou d’une licence traditionnelle la saison précédente et qui demande une licence promotionnelle (voir article 213),
  • ou d’une licence dans une association uniquement corporative vers une association «libre», sous réserve de l’application de l’article 403,
  • ou d’une licence dans une association «libre» vers une association uniquement corporative, sous réserve de l’application de l’article 403.


RAPPEL
Il est rappelé que l’accord pour un cas de transfert ou de mutation quelle qu’en soit la forme (ordinaire ou exceptionnelle) ne vaut pas « licence ». Le club devra procéder également aux formalités de demande de licence, même si le joueur était déjà licencié au titre de la saison en cours.